Publications

D’innombrables publications de référence en matière de droit du travail et de la sécurité sociale attestent de notre expertise et de la qualité des services qui vous sont proposés.

1. LIVRES

  • La notion de « même employeur » (Projet non soutenu de thèse de doctorat), décembre 1979, 455 pages.
  • Le droit de la rupture du contrat de travail, Tome I, Modes, congé et préavis, De Boeck Université – Droit actuel, 1990, 274 pages.
  • La rupture du contrat de travail, De Boeck Professionnal Publishing, 1989, 109 pages.
  • La délégation syndicale, Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2002, 294 pages (en collaboration avec Catherine MAIRY).
  • Motif grave : les enseignements de la jurisprudence, Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2008, 174 pages. 
  • Droit collectif du travail, Tome 1, Le cadre institutionnel de la concertation sociale, Anthémis, 2011, 688 pages (relecture de l’ouvrage de Michel DAVAGLE).
  • Droit collectif du travail, Tome 2, Les instruments de la concertation sociale : la convention collective de travail et le règlement de travail, Anthémis, 2015, 332 pages (ouvrage relu par Michel DAVAGLE). 
  • Analyse juridique du système d’échange local (SEL) en Région wallonne, 2008, 140 pages (en collaboration avec Michel DAVAGLE).
  • Législation sociale (Ouvrage destiné à l’enseignement secondaire), La Procure, 1987, 119 pages.
  • Le motif grave – Recueil de jurisprudence, Kluwer, 2014, 430 pages.

2. PARTIES D’OUVRAGE

  • Résolution judiciaire et acte équipollent à rupture in Permanence du droit civil en droit du travail, Centre de sociologie du droit social, ULB, 1983, p. 188 à 207.
  • Le congé pour motif grave, Notion, évolution, questions spéciales, Perspectives de droit social, Anthémis, 2011, p. 141 à 168.
  • Guide Social Permanent. Titulaire des parties « Motif grave », « Pensions » et « GRAPA », Kluwer.
  • Guide pratique des ASBL. Rédaction du livre consacré au droit du travail traitant la formation, l’exécution, la suspension de l’exécution et la rupture du contrat de travail, Kluwer.
  • Guide hospitalier. Titulaire des chapitres « Travail de nuit », « Convention collective de travail » et « Rupture du contrat de travail ».
  • Guide des formalités ASBL (Annuaire). Rédaction de fiches consacrées au droit du travail, Kluwer. 

3. DOSSIERS SPÉCIAUX

  • Salarié ou indépendant : le choix social (Droit et économie de l’entreprise), Kluwer, 1990, 36 pages.
  • L’ASBL et son règlement de travail, Kluwer, 1992, 96 pages (en collaboration avec Jean-Jacques GADEYNE).
  • Les conventions collectives du Conseil national du travail, Kluwer, 1993, 156 pages.
  • Le préavis, Kluwer, 1993, 106 pages.
  • Congés de toutes espèces, Kluwer, 1995, 149 pages (en collaboration avec Jean-Jacques GADEYNE).
  • 90 questions – réponses sur le conseil d’entreprise, Kluwer, 1996, 161 pages.
  • 50 questions – réponses sur le contrat d’occupation d’étudiants, Kluwer, 1996, 52 pages (en collaboration avec L. GILAIN).
  • Le congé moyennant préavis (Droit et économie de l’entreprise), Kluwer, 1996, 115 pages.
    50 questions – réponses sur le contrat d’occupations d’étudiants, (Droit et économie de l’entreprise), 1996, 52 pages.
  • Ces événements qui suspendent l’exécution du contrat de travail, Kluwer, 2000, 157 pages.
  • La protection contre le licenciement des représentants du personnel (Guide Social Permanent), Kluwer, 2000, 138 pages.
  • ASBL et délégation syndicale, Kluwer, 2002, 204 pages (en collaboration avec Catherine MAIRY).
  • Le motif grave, 2003, Kluwer, 233 pages.
  • Droit collectif. Le règlement de travail, Kluwer, 2004, 111 pages.
  • Financer un projet associatif, Kluwer, 2004, 237 pages (en collaboration avec Mireille DEWAELSCHE).
  • La rupture du contrat de travail pour motif grave : chromique de jurisprudence (1996 – 2004) (Contrats de travail), Kluwer, 2005, 166 pages (en collaboration avec Noëlle BERTHOLET).
  • La rupture par volonté unilatérale du contrat de travail : conseils pratiques et modèles utiles, Kluwer, 2006, 206 pages.
  • Subsides : quoi de neuf en 2004 et 2005 ? Kluwer, 2006, 247 pages.
  • Recueil de modèles, Kluwer, 2007, 133 pages (en collaboration avec Michel DAVAGLE).
  • Votre ASBL, sa commission paritaire et les conventions collectives de travail, Kluwer, 2007, 210 pages.
  • Subsides : quoi de neuf en 2006 ?, Kluwer, 2008, 233 pages.
  • Subsides : quoi de neuf en 2007 ?, Kluwer, 2008, 186 pages.
  • Motif grave : les enseignements de la jurisprudence (Contrats de travail), Kluwer, 2008, 164 pages.
  • Le règlement de travail : questions – réponses et modèle pratique, Kluwer, 2009, 167 pages.
  • Subsides : quoi de neuf en 2008 ?, Kluwer, 2009, 282 pages.
  • Une ASBL, employeur peut-elle modifier les conditions de travail ?, Kluwer, 2010, 131 pages.
  • Subsides : quoi de neuf en 2009 ?, Kluwer, 2010, 334 pages.
  • Le motif grave : quelques éclaircissements toujours utiles, Kluwer 2011, 188 pages (en collaboration avec Bee MARIQUE).
  • ASBL et droit du travail : qu’enseigne la jurisprudence ?, Kluwer, 2012, 181 pages (en collaboration avec Bee MARIQUE).
  • La rupture du contrat de travail moyennant préavis, Kluwer, 2012, 195 pages.
  • Engager un travailleur, Kluwer, 2013, 152 pages.
  • Pension des travailleurs salariés, Etudes pratiques de droit social, Kluwer, 2014, 393 pages (en collaboration avec Dominique LEMAIRE).

4. ARTICLES

Bulletin juridique et social (Anthémis)

  • Divers articles pratiques consacrés au droit du travail.

Cahier du Centre d’Études Charles de Gaulle

  • « Le droit belge de la participation », Études gaulliennes, Tome 8, n°29, avril 1980, p. 65 à 76.

Chroniques de droit social

  • « Une perspective nouvelle pour la théorie de l’acte équipollent à rupture ? » obs. sous C.T. Bruxelles, 13 novembre 1987, Chron. Dr. Soc., 1989, n°1, p. 17 à 20.

Contrats de travail – Actualités en bref

  • Divers articles pratiques consacrés au droit du travail.

Info ASBL

  • Divers articles pratiques consacrés au droit du travail (en collaboration avec Cécile Piette).

Journal des Tribunaux du Travail

  • « Faillite et litiges sociaux (art 574, 2° ; C.J.) Réforme judiciaire et compétence du tribunal de commerce (art. 574,2°, C.J.) », Journal des Tribunaux du Travail, 1973, p. 289 à 291.
  • Note sous Bruxelles, 13 juin 1974, Journal des Tribunaux du Travail, 1975, p. 117 à 120.
  • Chronique législative : « La terminologie du projet de loi relatif aux contrats de travail :
    une occasion à saisir… »,     Journal des Tribunaux du Travail, 1975, p. 184 à 186.

La vie au bureau

  • « La protection des délégués du personnel aux conseils d’entreprise et aux comités de sécurité
    et d’hygiène »    , La vie au bureau, novembre 1987, p. 6 à 14 et janvier 1988, p. 15 à 23.
  • « Qu’est-ce qu’un représentant de commerce ? », La Vie au bureau, avril 1988, p. 19 à 26.
  • « Représentant : salarié ou indépendant ? », La Vie au bureau, novembre 1988, p. 13 à 21.
  • « Rompre un contrat de travail… sans manifester expressément sa volonté !!! ou la théorie dite de l’acte équipollent à rupture », La Vie au bureau, avril 1989, p. 17 à 26 et mai 1989, p. 26 à 35.
  • « Tout, tout, tout sur la voiture dans les réponses de nos ministres aux questions de nos parlementaires », La Vie au bureau, mars 1990, p. 49 à 58.
  • « Commission paritaire et convention collective de travail », La Vie au bureau, mars 1990, p. 17 à 24 et juin-juillet 1990, p. 12 à 23.
  • « Le préavis », La Vie au bureau, décembre 1990, p. 51 à 60; mars 1991, p. 26 à 35; juin-juillet 1991, p. 24 à 36 et novembre 1991, p. 28 à 42.
  • « L’outplacement ou le reclassement sans douleur », La Vie au bureau, septembre 1992, p. 35 à 44.

Orientations (droit social et gestion du personnel)

  • « Rupture en cas d’incapacité de travail excédant six mois : considérations sur l’ancienneté et la rémunération », Orientations, 1981, n°2, p. 28 à 32.
  • « Douze questions-réponses sur le contrat d’occupation d’étudiants », Orientations, 1981, n°6 – 7, p. 136 à 138.
  • « La modification d’employeur par transfert d’entreprise », Première partie, Les données du problème, Orientations, 1981, n° 12, p. 227 à 235; Deuxième partie, La continuité de l’entreprise et la stabilité de l’emploi, Orientations, 1982, n°1, p. 2 à 9; Troisième partie, la dette d’ancienneté, Orientations, 1982, n°3, p. 51 à 57.
  • « L’indemnité de reclassement », Orientations, 1982, n°4, p. 79 à 81.
  • « Les commissions paritaires et leur importance pratique », Orientations, 1982, n°8-9, p. 149 à 151.
  • « Questions et réponses sur… », Orientations, 1982, n°12, p.235.
  • « Elections sociales et « transfert conventionnel » d’entreprise », Orientations, 1983, n°2, p. 31 à 34.
  • « La résurgence du contrat d’entreprise », Orientations, 1983, n°5, p.99 à 103.
  • « Questions et réponses sur… », Actualités parlementaires, Orientations, 1983, n°5, p.120.
  • « Questions et réponses sur… », Actualités parlementaires, Orientations, 1983, n°6-7, p.144.
  • « Questions et réponses sur… », Actualités parlementaires, Orientations, 1983, n°8-9, p.165 et 166.
  • « Le travail à temps partiel… en un clin d’oeil ! », Orientations, 1984, n°2, p. 43 et 44.
  • « La convention collective du travail, cette source originale du droit du travail », Orientations, 1984, n°3, p. 55 à 61.
  • « La convention collective du travail d’entreprise, brèves réflexions et utiles exemples », Orientations, 1984, n°3 p. 64 à 68.
  • « Les conventions collectives de travail conclues au sein du Conseil national du travail », Orientations, 1984, n°3, p.69 à 73.
  • « Peut-on fixer le délai de préavis convenable par convention collective de travail? », Orientations, 1984, n°3, p. 113 à 116.
  • « Motif grave : les enseignements de la jurisprudence », Orientations, 1984, n°10, p.197 à 202.
  • « Qu’est-ce que la rupture tacite ou acte équipollent à rupture ? », Orientations, 1984, n°10, p. 206 à 210.
  • « L’abus du droit de licencier : les enseignements de la jurisprudence », Orientations, 1984, n°12, p. 263 à 264.
  • « Nouveau visage du contrat de remplacement », Orientations, 1985, n°3, p. 69 et 70.
  • « Maladie et accident : droits et obligations de l’employeur et du travailleur », Orientations, 1985, n°6-7, p. 157 à 161.
  • « Les petits chômages », Orientations, 1985, n°6-7, p. 171 à 175.
  • « La rupture du contrat de travail avant exécution », Orientations, 1986, n°1, p. 18 à 22.
  • « Représentant de commerce ou agent commercial autonome? », Orientations, 1986, n°2, p. 29 à 37.
  • « Le calcul de la pension de retraite du travailleur salarié », Orientations, 1986, n°5, p. 105 à 109.
  • « Considérations sur la clause d’essai » : « généralités – écrit – durée », Orientations, 1986, n°6-7, p. 136 à 140; « succession », Orientations, 1986, n°11, p. 237 à 242; « exécution – suspension – rupture », Orientations, 1987, n°1, p. 25 à 28.
  • « Les sources de droit : un sujet quotidien », Orientations, 1986, n° 12, p. 256 à 258.
  • « Le règlement de travail : quels articles y insérer et comment les rédiger ? », Orientations, 1987, n°1, p. 4 à 15.
  • « La feuille de renseignements indemnités », Orientations, 1987, n° 10, p. 220 à 231.
  • « Droits et obligations de l’employeur et du travailleur pendant l’écoulement du délai de préavis », Orientations, 1987, n° 12, p. 272 à 278.
  • « La rupture de commun accord du contrat de travail », Orientations, 1988, n° 1, p. 1 à 5.
  • « L’ancienneté en droit du travail », Orientations, 1988, n°2, p. 17 à 25.
  • « Les préalables au congé », Orientations, 1988, n° 3, p. 59 à 64 (en collaboration avec Francis VERBRUGGE).
  • Confection des tables analytiques de 1983 à 1987, 1988 à 1992, 1993 à 1997, 1998 à 2002, 2005 à 2009 et tables des auteurs 2000 à 2004 (à l’occasion du 30ème anniversaire d’Orientations) et 2005-2009 (en collaboration avec Francis VERBRUGGE).
  • « Les conventions collectives de travail et les commissions paritaires », Chronique de jurisprudence, 1983 à 1987, Orientations, 1989, n° 1, p. 1 à 10 (en collaboration avec Francis VERBRUGGE).
  • « Actualité parlementaire, Sénat, 1988-89 », Orientations, 1989, n°10, p.206 à 221.
  • « Actualité parlementaire, Sénat, 1988-89 (suite) », Orientations, 1989, n°11, p.223 à 229.
  • « L’employeur et l’assurance maladie – invalidité », Orientations, 1990, n°1, p. 17 à 35 et Orientations, 1990, n°3, p. 91 et 92 (en collaboration avec Francis VERBRUGGE).
  • « Actualité parlementaire, Chambre 1988-89 », Orientations, 1990, n°2, p.44 à 51 (en collaboration avec les membres du Comité de rédaction d’Orientations).
  • « Les récentes modifications en matière de pension de retraite du travailleur salarié », Orientations, 1991, n°1, p. 9 à 14 (en collaboration avec Sophie DE MUYNCK).
  • « Pension et rupture du contrat de travail : délais de préavis réduits », Orientations, 1991, n°1, p. 15 à 19.
  • « Travailleuse enceinte : congé et indemnité de protection », Orientations, 1991, n°6-7, p. 170 à 176 (en collaboration avec Christophe BROUCKE).
  • « La renaissance de l’acte équipollent à rupture », Orientations, 1991, n°12, p. 257 à 265.
  • « Congé et nullités du préavis », Orientations, 1992, n°10, p. 209 à 218.
  • « Les conventions collectives de travail et les commissions paritaires », Chronique de jurisprudence, 1988 à 1992, Orientations, 1993, n° 12, p. 253 à 264.
  • « Transfert conventionnel d’entreprises ou reprise après faillite ou concordat judiciaire », Orientations, 1994, n° 12, p. 277 à 284.
  • « Engager un travailleur handicapé en Région wallonne », Orientations, 1996, n° 4, p. 78 à 83.
  • « Motif grave et refus de prestations futures », jurisprudence commentée, Orientations, 1997, n° 1, p. 18 à 23 (en collaboration avec Francis VERBRUGGE).
  • « Panorama des C.C.T. conclues au sein du C.N.T.: 30 ans d’activités », Orientations, 1998, n°11, p. 205 à 228.
  • « La C.C.T. n° 68 – Protection de la vie privée et surveillance par caméras sur le lieu de travail », Orientations, 1998, n° 12, p. 229 et 230.
  • « La C.C.T. n° 69 relative à la conversion à l’euro », Orientations, 1998, n° 12, p. 231et 232.
  • « Les conventions collectives de travail et les commissions paritaires », Chronique de jurisprudence 1993 à 1997, Orientations, 1998, n° 12, p. 233 à 252 (en collaboration avec Christophe BROUCKE).
  • « Préavis et nullité: libres propos », Orientations, 1999, n° 1, p. 1 à 9.
  • « Les missions du conseil d’entreprise », Orientations, 2000, n° 4, p. 73 à 93.
  • « 100 questions – 100 réponses », Orientations, n° spécial 30 ans, novembre 2000.
  • « La rupture de commun accord du contrat de travail », Orientations, 2004, n° 12, p. 1 à 10.
  • « Préavis et dispense de prestations », Orientations, 2005, n° 1, p. 2 à 12.
  • « Les protections contre le licenciement : essai de synthèse », Orientations, 2005, n° 5, p. 1 à 17 et n° 6, p. 1 à 18 (en collaboration avec Christophe BROUCKE).
  • « A l’écoute de la jurisprudence récente… Motif grave et abus de droit », Orientations, 2005, n° 7, p. 13 à 16.
  • « A l’écoute de la jurisprudence récente… Motif grave et usage abusif du matériel », Orientations, 2006, n° 2, p. 10 à 13 (en collaboration avec Christophe BROUCKE).
  • « A l’écoute de la jurisprudence récente… Motif grave et insubordination », Orientations, 2006, n° 3, p. 17 à 22.
  • « Les conventions collectives de travail et les commissions paritaires », Chronique de jurisprudence, 1998-2004, Orientations, 2006, n° 8, p. 17 à 26, n° 9, p. 1 à 8, n° 12, p. 1 à 9 et 2009, n° 6, p. 1 à 14.
  • « A propos de la rémunération, facteur d’appréciation du délai de préavis… Qu’entend le législateur par ‘rémunération en cours’ et ‘rémunération annuelle’ « , Orientations, 2007, n° 3, p. 1 à 7.
  • « Les trente ans de la loi du 3 juillet 1978. Humeurs vagabondes », Orientations, 2008, n° 6, p. 9 à 29.
  • « Résolution judiciaire : applications pratiques », Orientations, 2008, n° 9, p. 14 à 22.
  • « L’acte équipollent à rupture…quelques applications jurisprudentielles », Orientations, 2010, n° 5, p. 1 à 17.
  • « Fonction dirigeante dans le secteur non-marchand : modèle de ‘descriptif des fonctions’ « , Orientations, 2010, n° 10, p. 11 à 14.
  • « La démission », Orientations, 2011, n° 10, p. 9 à 18 et 2012, n° 1, p. 2 à 21.
  • « La preuve du motif grave… De la force probante du rapport d’un détective privé », Orientations, 2012, n° 5, p. 29 à 32.
  • « La rupture du contrat de travail pour force majeure », Orientations, 2013, n° 1, p. 2 à 17.
  • « Les conventions collectives de travail et les commissions paritaires », Chronique de jurisprudence 2005 à 2011, Orientations, 2014, n° 6, p. 2 à 24.
  • « Motif grave et droit de critique au nom de la liberté d’expression », Orientations, 2015, n° 3, p.17 à 25.
  • « Motif grave et libertés d’opinion : enseignements jurisprudentiels et éclairages complémentaires », Orientations, 2015, n° 6, p. 21 à 28.
  • « Les avantages rémunératoires en cours et l’indemnité de rupture du contrat de travail », Orientations, 2016, n°1, p. 12 à 28 et n° 2, p. 2 à 13.
  • « La flexibilité et la liberté dans la relation de travail », Orientations, 2016, n° 8, p. 2-3.
  • « L’ancienneté servant de base au calcul du délai de préavis », Orientations, 2016, n° 9, p. 2 à 29.
  • Rédaction du mot du Comité et de divers éditoriaux in Orientations 2002, n° 5, p. 105 ; 2002, n° 6-7, p. 137 ; 2002, n° 8-9, p. 187-188 ; 2002, n° 10, p. 215 ; 2003, n° 3, p. 1 ; 2003, n° 6-7, p.1-2 ; 2004, n° 5, p.1-2 ; 2008, n° 1, p.1.
  • Diverses recensions

Orientations : La jurisprudence lue pour vous

  • Titulaire de la rubrique « Jurisprudence Lue Pour Vous » consistant dans la synthèse dans chaque numéro d’Orientations depuis février 1997 d’une ou plusieurs décisions jurisprudentielles récentes en vue d’en tirer la quintessence.

Revue de droit social

  • « Pour une indemnité de reclassement », Revue de Droit Social, 1979, p. 1 à 8.
  • « Carrière mixte et calcul de l’ancienneté », Revue de Droit Social, 1980, p. 233 à 241.
  • « La portée du terme ‘convention’ en matière de détermination du délai de préavis convenable », Revue de Droit Social, 1981, p. 1 à 11.

Revue non marchand

  • « Contrat de travail et interdiction de toute discrimination basée sur la race ou l’ethnie », Syneco, De Boeck, 2015, n° 15 (en collaboration avec Michel DAVAGLE).